M3CPG Sarl 2 rue de Bléré 37150 Luzillé
Marie Claire CAMUS
L'Entreprise et la Formation
 Traitement de la paie
 M/P01 - Module No 1
  Bulletin de paie : Forme, mentions obligatoires, valeur juridique
 Incidence de la durée du travail sur la paie : heures supplémentaires, RC, travail effectif
 Traitement de la rémunération : Brut et Nets, Paiement, SMIC, Absences, Paie incomplète
 Cotisations sociales
  
 M/P02 - Module No 2
 Les congés payés : règles d’acquisition & de prise, droit temps plein/partiel, Règle du 10ème
  Charges de sécurité sociale : Plafonds, incidences entrées/sorties en cours de mois, CSG
 Absences et Maladie : IJSS, maintien sur le brut ou sur le net, maternité, chômage partiel
 Avantages en nature : nourriture, logement, voiture, CE, frais de déplacement, chèques Restaurant
  
 M/P03 - Module No 3
 Démission : préavis, primes à verser, documents à remettre
  Traitement de la paie pour Licenciement : Individuel pour cause réelle et sérieuse, pour faute grave ou pour faute lourde. Economique , rupture conventionnelle.
 Départ à la retraite : mise à la retraite et départ volontaire
  
 M/P04 - Module No 4
 Paie des contrats aidés
 Déclarations mensuelles, trimestrielles et annuelles
 Aménagement et annualisation du temps de travail
 Contrôle Urssaf
  
 M/P05 - Module No 5
 Les déclarations annuelles sociales
 Présentation des différentes déclarations annuelles
 Collecte des informations
 Contrôle des traitements de fin d’années : rapprochement bases, recenser les écarts
 Corrections des éléments erronés : associer les méthodes de correction aux anomalies
  
 Droit social et Ressources Humaines
 M/R01 - Module No 1
Risques en droit pénal du travail pour les dirigeants d’entreprise
Obligation de résultat en hygiène, sécurité et accident du travail
Délégation de pouvoir : conditions de validité, risques,
Responsabilité pénale du salarié
Responsabilité pénale de l’entreprise : sous-traitants, intérimaires, travail illégal,
  
 M/R02 - Module No 2
 Optimisation du temps de travail
Maîtriser le cadre juridique de la durée du travail
Identifier les avantages et inconvénients des différents aménagements: annualisation, jours
Maitriser les dernières dispositions légales sur les 35 heures et leurs conséquences
Réussir la renégociation de l’accord des 35 heures
  
 M/R03 - Module No 3
 Les instances représentatives du personnel : DP, DUP, CE, CHSCT, délégués
 Nouvelles règles de représentativité
 Rôle des différentes instances
 Veiller au bon déroulement des différentes réunions : ordre du jour, PV, suivi
 Identifier les droits et les devoirs des représentants du personnel, licenciement
  
 M/R04 - Module No 4
 Obligations des entreprises en matière de Santé, Sécurité et Prévention
 Se repérer dans la règlementation applicable à son entreprise (lois, directives, normes)
 Les principales obligations: locaux, conditions de travail, stress et harcèlement,
 
Les obligations administratives: affichage, règlement intérieur et consignes, document unique.
  
 M/R05 - Module No 5
 Législation sociale au service du manager – N° 1
 Se repérer dans les règles du droit du travail applicables dans l’entreprise : CCN, rôle de l’inspection du travail
 Choisir le contrat de travail approprié : différents types de contrat, avenants, CDD – intérim et sous-traitance
 Gérer son personnel au quotidien : Maladie, maternité, AT, inaptitude, Congés payés
  
 M/R06 - Module No 6
 Législation sociale au service du manager – N° 2
 La durée du travail : légale, conventionnelle – heures supplémentaires – repos compensateur – temps partiel
 Le droit disciplinaire : préparation des dossiers, évaluer la faute, procédure à appliquer
 La représentation du personnel ; rôle, mission et moyens
  
 M/R07 - Module No 7
 Formation professionnelle
 Cadre juridique et présentation aux instances représentatives du personnel
 Établir le plan de formation : valorisation des actions, coûts pédagogiques et salariaux
  Départ du salarié : modalités dans le cadre du plan de formation, du CIF
  DIF ( Droit. individuel de Formation).
  
 Les Tableaux de Bord
 M/R08 - Module No 8
 Bilan social – analyse des règles de calcul des indicateurs sociaux
 Méthodologie de réalisation des tableaux de bord
 Objectifs, destinataires, fréquence,
 Les ratios ; de structure, de comportement,
  
 M/R09 - Module No 9
 Bilan Social et Tableaux de bord N° 2
 Mise en forme des tableaux de bord pour en faire un outil de communication
 Créer son propre tableau de bord d’indicateurs sociaux
 Tableau de bord de suivi budgétaire de la masse salariale : présentation
  
 M/R10 - Module No 10
 Masse salariale et suivi budgétaire
 Définition de la masse salariale applicable à l’entreprise
 Calcul des charges patronales et maîtrise de l’impact de leur évolution : taux et plafond
 Simulation de l’impact des variations d’activité et d’effectifs sur la masse salariale
 Organisation du suivi budgétaire de la masse salariale : tableau de bord

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